  |
|
Mentions
légales
Aprosios
Energie est une marque déposée à l'INPI « l'Institut National de la
Propriété Industriel »
Interprétation :
En cas de conflit
entre le texte français et toute version en langue étrangère de ces
conditions générales d'utilisation, le texte français fera foi.
Loi applicable et
juridiction compétente
Ce
site et l'utilisation que vous pouvez en faire conformément aux
présentes conditions générales d'utilisation sont soumis au droit
français et toute réclamation en relation avec ce site relèvera de la
compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris.
Editeur du site
Aprosios Energie,
9 rue des Cornillères 35410 Châteaugiron
Hébergeur du site
Responsable de la
Publication
Christophe
Lefeuvre 9 rue des Cornillères 35410 Châteaugiron
Pour toute
question ou réclamation, veuillez nous contacter à l'adresse ci-dessus.
|
|
 |